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Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (Action 7.5 du Papi 3 Vistre) - Fouilles archéologiques préalable aux travaux

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché consiste à la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive prescrite par le Préfet de Région par arrêté n°76-2025-1010 du 12/11/2025, préalablement à la réalisation des travaux La réalisation de la fouille prescrite selon cet arrêté devra être confiée à un opérateur titulaire de l'habilitation ou l'agréement prévus aux articles R.522-14 et R.552-8 du Code du P...

Buyer

SM EPTB Vistre Vistrenque

Value

Not provided

Published

27 Aug 2026

Closes

5 Oct 2026

Procurement details

Source

TED (EU)

Country

France (FR)

Procurement method

Open

Category

Services

Contract starts

30 Nov 2026

Contract ends

Not provided

CPV classifications

71351914

Archaeological services

45112450

Excavation work at archaeological sites

Lots

Lot LOT-0000 Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (Action 7.5 du Papi 3 Vistre) - Fouilles archéologiques préalable aux tra...

Value not provided

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché consiste à la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive prescrite par le Préfet de Région par arrêté n°76-2025-1010 du 12/11/2025, préalablement à la réalisation des travaux La réalisation de la foui...

Delivery: Vergeze · FRJ12 · France

TED notice 593142-2026

27 Aug 2026

Tender notice · Web page

Procurement documents

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Bidding documents

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