Fourniture d’instruments météorologiques et prestations associées au profit des centres appartenant à la Direction de l’Ingénierie et de l’Expertise (DIE) de Direction Générale de...

L’objet de l'accord cadre porte sur la fourniture d’instruments météorologiques et prestations associées au profit des centres appartenant à la Direction de l’Ingénierie et de l’Expertise (DIE) de direction générale de l’armement. Il s'agit d'un accord­-cadre composite mono­-attributaire, composé de deux parties : Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R.2362-8 au Code de la Commande Publique (CCP) et une part à marchés subséquents conformément aux articles R.2362-1 à R.2362-7 du CCP...