FOURNITURE DE PAPIER ET ENVELOPPES
Le contrat porte sur les prestations suivantes : FOURNITURE DE PAPIER ET ENVELOPPES L'accord-cadre porte sur la fourniture de papier et d'enveloppes nécessaires aux différents services municipaux. Les prestations se décomposent en 3 lots définis comme suit : • Lot n°1 : Papier reprographie • Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre papiers spéciaux • Lot n°3 : Enveloppes La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum mono-attributai...
Buyer
Commune nouvelle de Saint-Denis
Value
Not provided
Published
5 Aug 2026
Closes
4 Sept 2026
Procurement details
Source
TED (EU)
Country
France (FR)
Procurement method
Open
Category
Goods
Contract starts
Not provided
Contract ends
Not provided
CPV classifications
30197630
Printing paper
Lots
Lot LOT-0001 FOURNITURE DE PAPIER ET ENVELOPPES
Value not provided
Lot n°1 : Papier reprographie La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un montant maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 100 000 euros HT/an. La durée...
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Lot LOT-0002 LOT2Papier pour impression numérique type offset ou autres papiers spéciaux
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Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre et papiers spéciaux La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un maximum mono-attributaire en montant en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum,...
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Lot LOT-0003 Lot n°3 - Enveloppes
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Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre et papiers spéciaux La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un maximum mono-attributaire en montant en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum,...
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Documents
Unlock document linkTED notice 541444-2026
5 Aug 2026
Tender notice · Web page
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Bidding documents
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Contains information from TED (Tenders Electronic Daily), © European Union, reused under CC BY 4.0.