Entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois

Les présents marchés ont pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois. La ville de Levallois organise cette procédure en tant que Coordonnateur du groupement de commande constitué avec le CCAS de la ville de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « F...