Fourniture, transport et mise en oeuvre d'enrobés sur les routes départementales du Gard

Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord cadre à pour objet la fourniture, le transport et la mise en oeuvre d'enrobés sur les routes départementales du Gard pour les travaux d'entretien préventif et curatif. Toutefois, le Département se réserve de mettre en oeuvre des procédures spécifiques en dehors du présent accord cadre