ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DU RÉSEAU ROUTIER ET NAVIGABLE - 4 LOTS Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 513...

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché inclue les prestations d'entretien des dépendances vertes du réseau navigable, de la Voie Verte du Canal latéral à la Garonne et des abords du centre d'appui de Montayral et du Centre d'Exploitation (CE) de Damazan (Lot n°1), ainsi que l'en...