Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS
La présente consultation est relative au Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS Un appel d'offres (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) est lancé sous la forme : Pour les lots 1 à 5 - accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1 à 5 Pour le lot 6- accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires Les montants estimatifs se...
Buyer
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Value
Not provided
Published
24 Sept 2026
Closes
22 Oct 2026
Procurement details
Source
TED (EU)
Country
France (FR)
Procurement method
Open
Category
Services
Contract starts
31 Dec 2026
Contract ends
31 Dec 2030
CPV classifications
60100000
Road transport services
60130000
Special-purpose road passenger-transport services
Lots
Lot LOT-0001 Transport Villeneuve d'Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …)
Value not provided
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire
Delivery: FRE11 · France
Lot LOT-0002 Transport de Villeneuve d'Ascq à toute destination inférieure à 250 km du point de départ
Value not provided
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire
Delivery: FRE11 · France
Lot LOT-0003 Transport de Villeneuve d'Ascq à plus de 250 km du point de départ
Value not provided
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire
Delivery: FRE11 · France
Lot LOT-0004 Transport des personnes âgées à mobilité réduite pour des activités organisées par le service des Aînés
Value not provided
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire
Delivery: FRE11 · France
Lot LOT-0005 Transport de personnes âgées ayant la maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées sur la Ville à l'accueil de jour La Ménie
Value not provided
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire
Delivery: FRE11 · France
Lot LOT-0006 Organisation d'un voyage clef en main pour les personnes âgées
Value not provided
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires ( 2 attributaires max.)
Delivery: FRE11 · France
Documents
Unlock document linkTED notice 659896-2026
24 Sept 2026
Tender notice · Web page
Procurement documents
Not provided
Bidding documents
Contains information from TED (Tenders Electronic Daily), © European Union, reused under CC BY 4.0.