ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les pre...
Buyer
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Value
€13,559
Published
6 Aug 2026
Closes
Not provided
Procurement details
Source
TED (EU)
Country
France (FR)
Procurement method
Open
Category
Goods
Contract starts
Not provided
Contract ends
Not provided
CPV classifications
37520000
Toys
37524000
Games
37532000
Video games
Lots
Lot LOT-0001 Moins de 36 mois
€5,588
Moins de 36 mois
Lot LOT-0002 Plus de 36 mois
€7,971
Plus de 36 mois
Lot LOT-0004 Jeux éducatifs et jeux de société
Value not provided
Jeux éducatifs et jeux de société
Documents
Unlock document linkTED notice 545278-2026
6 Aug 2026
Award notice · Web page
Contains information from TED (Tenders Electronic Daily), © European Union, reused under CC BY 4.0.