Fabrication d'articles de papeterie

Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'exécute à bons de commandes dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le montant du marché est fonction des ventes de produits en librairie-boutique. Il est estimé, sur la durée totale de l'accord-cadre à : Lot 1 : 1 500 000 euros HT Lot 2 : 50 000 euros HT