Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmi...
Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire
Buyer
INGE'OISE agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise
Value
€19,500
Published
12 Aug 2026
Closes
Not provided
Procurement details
Source
TED (EU)
Region
France
Procurement method
Open
Category
Services
Contract starts
31 Mar 2026
Contract ends
Not provided
CPV classifications
71313000
Environmental engineering consultancy services
Lots
Lot LOT-0000 Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil...
€19,500
Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre III du livre IV de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP...
Documents
Unlock document linkTED notice 559530-2026
12 Aug 2026
Award notice · Web page
Contains information from TED (Tenders Electronic Daily), © European Union, reused under CC BY 4.0.