Travaux d'assainissement sur le territoire de la COR

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Valeurs estimées indiquées = montant maximum des 3 lots de cet accord-cadre. Elles comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prest similaires et reconductions)